Que faire ?????

[Cascador]

bijour à tous ... les farnautes ...!!!

que puis je faire ?

la semaine derniere apres un court rendez vous professionnel ...
auquel je mettais rendu avec mon Alpine...(A310 1600 VE)
j'ai cherché à m'amuser sur differents tracés (nouvelles routes pour moi en l'occurence)... ah oui c'est sur je me suis bien maré!!!

tellement bien que j'y suis retourné 3/4 fois ds la matinée ....(en boucle)

avec de plus en plus de glisse et de relances .... attention ce n'etait pas non plus une vrai course de cote mais j'ai pris vraiment du plaisir

et puis je me decidais qd meme à retourner au travail en laissant l'Alpine au garage...

un dernier petit virage .... et on rentre.....

et là ......

2 secondes apres......

....................................................


........ une petite break Mondeo Blanche avec des petits girophare et une petite musique qui veut dire ....tu es gollé !


dc s'en suit presentation de chacun , des papiers,.....

et là:
"Monsieur vous savez que vous roulez un peu trops vite , cela fait 3 fois que l'on vous voit et surtout que l'on vous entend !!!!!.....etc etc...."


mais qd meme sympa le gars... il faut reconnaitre ....

dc moi biensur profil bas ... c'est clair que j'avais peu regardé les limitations de vitesse...et j'avoue que les weber avaient respirés à grand poumon .... le 4cylindres avait encore parlé !!!!!!!

apres un bon grand 1/4 d'heure; ils ressortent de leur vehicule et ils me disent :
"pour le bruit vous etes en cas num. 2 dc ça fera 45 euros ...etc etc"

sur le cout .. je me dis OUF ....
je m'en sors plutot bien....

et en meme tps je pense effectivement plutot le merité....
mais tt de meme apres reflexion ...

bahoui ... je sais que je fais du bruit avec mon Alpine ...(elle est de
72 et puis c'est sur que c'est pas fait comme une PRIUS... )


dc tt ça pour dire et vous demander pensez vous que ce PV est viable ...
il n'y a pas eu de prise de mesure sonore ....(à l'oreille... del loin...)

il est clair que si il y avait eu mesure je pense qu'à 4000/5000 tours j'aurais probablement commencé à secouer le bazazr.....

dc pour resumer :

- en mon ame et conscience , je me dis que j'ai fait le con,je me suis attrapé , tanpis pour ma pomme ...

-et en meme temps je me dis qu'ils ont peut etre été sympa ... mais est ce que c'est normal.... de prendre 45 euros ss controle ....


merci pour cette lecture ....

voilà mon histoire ....

à tous merci ...

(nota: pour ceux qui se le demandent :
j'y retournerais qd meme mais à des heures moins riquées et surtt ss repasser et repasser..... trop bete le gars ... )

A +
Cascador

[Simon G 76]

Il y quelques années j'avais une L 4 et j'ai fait pareil , je ne suis bien amusé histoire de roder mes nouveaux FF fraichement montés .
Moi , c'est avec une 306 bleue avec musique et girophare qu'ils m'ont arrété à l'entrée de ma commune .
Reproches :
Votre voiture fait du bruit , il semble que vous rouliez vite . Controle des différents documents et ....
Bilan :
Ils m'ont laissé partir en me recommandant de m'assagir , ce que j'ai fait durant au moins 2 km .

[Bart]

Salut,

Une fois peu suffire, le 14 Octobre 2007, je rentre après une sortie sur circuit avec mon A310.

Résultat: 4 mois de retrait.

On a un peu chargé en rentrant avec un copain et on s'est fait prendre tous les deux.

Moi à 148 pour 90 et lui à moins de 110 (avec une Dauphine, cherchez l'erreur).

Donc, ça va, tu t'en tires plutôt bien.

A+

[Falcorth]

Salut,

Une fois peu suffire, le 14 Octobre 2007, je rentre après une sortie sur circuit avec mon A310.

Résultat: 4 mois de retrait.

On a un peu chargé en rentrant avec un copain et on s'est fait prendre tous les deux.

Moi à 148 pour 90 et lui à moins de 110 (avec une Dauphine, cherchez l'erreur).

Donc, ça va, tu t'en tires plutôt bien.

A+

Vatche !!!! Et ils n'ont donc pas mis le nez sous le capot de la Dauphine !!!! Sinon pas bon !!!

[Bart]

Salut,

Une fois peu suffire, le 14 Octobre 2007, je rentre après une sortie sur circuit avec mon A310.

Résultat: 4 mois de retrait.

On a un peu chargé en rentrant avec un copain et on s'est fait prendre tous les deux.

Moi à 148 pour 90 et lui à moins de 110 (avec une Dauphine, cherchez l'erreur).

Donc, ça va, tu t'en tires plutôt bien.

A+

Vatche !!!! Et ils n'ont donc pas mis le nez sous le capot de la Dauphine !!!! Sinon pas bon !!!

Elle est d'origine : http://www.dailymotion.com/video/k4tLEEqfDfaGQTWrY2

A+

[Stéphane]

Au cas ou, je garde précieusement dans la voiture l'attestation de conformité de mon devil .. un peu bruyant mais homologué !

[Falcorth]

Sympa la 'tite video !!!

[CityHunter]

Salut
comme dans le cas d'un PV pour exès de vitesse (sans la vitesse mentionée), ton fameux bruis gênant sur véhicule à moteur est caduque, puisque aucun report des décibels est mentioné sur le PV.

j'ai demandé a un ami flic, en lui montrant ton PV, il m'a posé la question :
-Ton pote, il tournait sur 3 pistons, ou il avait un cliqueti au soupapes ??? Dans ce cas, c'est impardonable, un cliqueti ça vaut bien 45€ à moins que ce soit un cardan qui sifflait

ceci pour te dire que tu peux te retourner et que rien ne stipule le type de bruit, ni sa valeur.

si tu veux, je peux demander confirmation samedi au copains du club de tir ou je vais, (ils sont tous de la police nationale)

mais perso, j'aurait commencé la conversation par
-Ha messieur les gendarmes, vous venez voir à quoi ressemble une vraie voiture française de gendarmerie ???

[Falcorth]

..............mais perso, j'aurait commencé la conversation par
-Ha messieur les gendarmes, vous venez voir à quoi ressemble une vraie voiture française de gendarmerie ???

100% ok avec toi, sauf que j'suis pas sûr qu'ils auraient apprécié !!!

Si ça se trouve, ils ne connaissent même pas !!!

[Cascador]

hello;
d'abord merci pour vos interventions....

pour repondre il est clair que j'avais bien pensé leur presenter une voiture(une merveille...) que leurs amis/anciens collegues ont pu avoir ds les mains(et pieds)...

voir meme de leur proposer d'aller voir le topic que j'avais lancé sur les Alpine et la gendarmerie....

mais là non...

ils etaient pas desagreable .... mais j'avais un peu abusé....

******

par contre City ... je veux bien que tu te renseignes si ça ne t'embetes pas....
methode et formule à appliquer .

merci pour vos anecdotes et tranches de vie...

A+ Cascador

[Coco]

Je serais toi je payerais sans chercher la petite bête; car la prochaine fois au lieu de te faire " ce traitement de faveur" ils risquent de t'aligner pour d'autres motifs qu'ils auraient pu invoqué, genre conduite dangereuse etc... pour lesquelles aucun recours ne sera possible...

[CityHunter]

Coco
c'est un risque, effectivement, mais dans les ford break, il n'y a pas que des cons
il y a aussi des mecs qui savent reconnaitre leurs erreurs.
et puis, qu'est-ce qui te dis qu'il saurons la suite de l'histoire ? si ça se trouve, il on d'éjà oubliés

Cascador
je te tiens au courant samedi apprème

[Coco]

Coco
c'est un risque, effectivement, mais dans les ford break, il n'y a pas que des cons

Je n'ai jamais dit ça...

[Cascador]

alors les gars ... (coco et city)

vous confirmez mon doute ...

effectivement ils ont peut etre effectivement sympa et mon laissé uniquement "bruit genant 45 euros" pour dire :
"bon on laisse passer(le reste) mais attentioin à toi petit Alpinien..."


il est clair que je ne veux aucun recours du genre convoqué avec la belle et test de sonorité ....dc à suivre effectivement coco je vais peut etre tt simplement payé ....

à suivre grace à notre "justicier" AS................................................................................................................. CityHunter"

A+

Cascador .

[PatV6Turbo]

Bonjour,
Pour ma part je suis de l'avis de COCO
car si par hazard il sont informé de ta demande et de plus tu vas retourner sur les lieu (et ils le savent) il ne te louperons pas
c'est un coup depoker (tu peu gagner ou perdre)
ALPINEment
Pat

[CityHunter]

J'ai bien rigolé en lisant l'article en question


Article 100 quater (nouveau)
(art. L. 318-3 du code de l'urbanisme)
Propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique

Cet article, inséré par l'Assemblée nationale en première lecture sur proposition de M. Michel Piron avec les avis favorables de sa commission des Lois et du Gouvernement, a pour objet de modifier l'article L. 318-3 du code de l'urbanisme afin de décentraliser et de déconcentrer la procédure de transfert dans le domaine public d'une commune de la propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique dans des ensembles d'habitations situées sur son territoire.

Malgré leur très grande diversité, les voies privées possèdent des caractéristiques communes qui résultent de leur assujettissement aux règles du droit civil. Leur ouverture à la circulation générale, par la volonté exclusive de leurs propriétaires, entraîne l'application du code de la route et l'exercice par le maire de son pouvoir de police. En toute hypothèse, le maire est habilité à prescrire les mesures destinées à assurer la salubrité des lieux.

En milieu rural, la majeure partie des linéaires routiers privés est constituée des chemins et sentiers d'exploitation dont le code rural fixe le statut. Les autres voies consistent, sous une dénomination plus ou moins caractéristique de leur vocation, en servitudes de passage le plus souvent connexes à des droits ou des obligations. Les chemins de halage et de marchepied sont une catégorie particulière relevant de la grande voirie.

En milieu aggloméré, toute voie appartenant à la commune et ouverte à la circulation est une voie communale par destination. La jurisprudence a également admis l'appartenance au domaine public de voies telles que les promenades publiques et autres voies de desserte de jardins et espaces verts. Ces constructions jurisprudentielles ont restreint le nombre, sans en exclure l'existence, de voies communales privées gérées par le maire et le conseil municipal dans les conditions habituelles de gestion du domaine privé de la commune.

Sur les voies urbaines des particuliers, l'assainissement relève de la surveillance de l'administration municipale. Le maire peut requérir les propriétaires riverains de se constituer en syndicat pour exécuter les travaux de salubrité jugés nécessaires. Le conseil municipal peut, par ailleurs, demander l'extension à la commune des règles d'assainissement d'office et de classement d'office applicables aux voies privées de Paris.

Aux termes de l'article L. 318-3 du code de l'urbanisme, dans les ensembles d'habitations84(*), les voies privées ouvertes à la circulation peuvent, après enquête publique, être transférées d'office, sans indemnité, dans le domaine public de la commune sur le territoire de laquelle elles sont situées.

L'acte portant transfert vaut classement dans le domaine public ; il éteint par lui-même et à sa date tous droits réels et personnels existant sur les biens transférés. Il comporte également approbation d'un plan d'alignement dans lequel l'assiette des voies publiques est limitée aux emprises effectivement livrées à la circulation publique.

Cet acte revêt soit la forme d'un arrêté du préfet, si la commune a formulé la demande de transfert et si aucun des propriétaires intéressés ne s'y est opposé, soit d'un décret en Conseil d'Etat, dans le cas contraire.

Une subvention exceptionnelle peut être allouée à la commune, sur le budget du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et dans les conditions prévues à l'article L. 2335-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque l'entretien des voies transférées entraîne pour elle une charge excédant ses capacités financières.

Le présent article a pour objet de prévoir que la décision de transfert est prise par délibération du conseil municipal en l'absence d'opposition d'un propriétaire, par arrêté préfectoral dans le cas contraire et sur demande expresse de la commune.

La procédure sera ainsi accélérée sans que les droits des propriétaires s'en trouvent lésés, puisque les délibérations du conseil municipal et les arrêtés préfectoraux peuvent être déférés au juge, les décisions du représentant de l'Etat dans le département étant de surcroît susceptibles de faire l'objet d'un recours hiérarchique.

Votre commission vous propose d'adopter l'article 100 quater sans modification.

nule part j'ai vu qu'il était question de bruit

De plus, même si t'es convoqué pour un test de sonorité, rien ne prouve que le véhicule n'ai été modifié entre temps (pour un pot plus bruyant le jour du contrôle sonomètre ). ce qui fait foie, c'est un test ("sonomètre") au moment du déli.

[CityHunter]

bon, alors du nouveau

c'est magnifique internet, tu cherches un article du code de la route, et tu tombre sur un article de propriété.
voici le bon article

Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.
Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.
Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Donc je reviens du Stand, et j'en ai appris une bonne.
depuis quelque temps, si une infraction (exès de vitesse ou bruit) n'est pas mesuré, l'assermentation du représentant de la loi fait foie.
et par concéquant un PV sans contrôle de la vitesse ou du bruit est recevable.
pour conclure, si un policier ou gendarme malhonète verbalise un conducteur à 20Km/h dans une zone à 50 pour exès de vitesse (ce qui est absurde ....), et bien le conducteur n'a qu'a fermer sa gueule et raquer.

Nous vivons dans un pays formidable ou l'on peut être verbalisé sur simple supposition. (comme pour les juifs en 39-45)

Donc, je me suis trompé sur lke fait que ton PV n'est pas caduque, et en plus, j'en ai appris une ce matin

[Cascador]

Bonjour à vous tous amis Farnautes ...

et bien grâce à vous tous et en particulier à City....

nous avons appris qqch :

- je me coucherai moins "con" que ce matin...

- et personnellement plus léger de 45 euros ....

merci pour ttes vos interventions ... (spécial pour City)

à bientôt peut être .

Cascador

Nantes